Mentions légales
1. Identifications légales
> Editeur : Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France, constituée selon la loi 1901 et reconnue d’utilité publique
> Adresse : 82, rue de l’Hôtel de Ville 75004 Paris
> Téléphone : 01 44 78 22 50
Directeur de la publication : Michel GUISEMBERT, Premier Conseiller
Hébergeur : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix.
2. Données personnelles
Déclaration CNIL : conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés", le présent site a fait l\'objet d\'une déclaration à la CNIL référencée sous le numéro (en cours).
Finalité du traitement : les informations sont collectées à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à l’Association, les informations n’étant en aucun cas cédées à des tiers.
Droit d\'accès, de modification, de rectification et de suppression : vous disposez d\'un droit d\'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Contact :
communication@compagnons-du-devoir.com
3. Responsabilités
L’association des Compagnons du Devoir s\'engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d\'autrui, à l\'ordre public et aux bonnes moeurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à l\'Editeur.
Contact : Association des Compagnons du Devoir, 82 rue de l’Hôtel de Ville 75004 Paris.
Mail :
communication@compagnons-du-devoir.com
4. Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou diffusion des visuels d\'illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet www.compagnons-du-devoir.com ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l\'autorisation préalable et expresse de l’Association des Compagnons du Devoir.